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Marques déposées par monsieur RIVIÈRE JEAN-MARIE
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CAPFELIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPFELIA
M. RIVIÈRE JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3898641
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
CAPFELIA de RIVIÈRE JEAN-MARIE

Présentation de la marque CAPFELIA

Déposée le 17 février 2012 par monsieur RIVIÈRE JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPFELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur RIVIÈRE JEAN-MARIE domicilié(e) 16 RUE TASCHER - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIÈRE JEAN-MARIE domicilié(e) 16 RUE TASCHER - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France.

La marque CAPFELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPFELIA est expirée depuis le 17 février 2022.


M. RIVIÈRE JEAN-MARIE - 16 RUE TASCHER - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France


M. RIVIÈRE JEAN-MARIE - 16 RUE TASCHER - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.